AppVantage

AppVantage

Mentions légales et propriétés intellectuelles

Mentions légales

Editeur du site internet : AppVantage SAS
Statut : SAS
Siège Social : 16 rue Clément Roassal, 06000 Nice
Capital : 5000€
Numéro de TVA : FR16952064475
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le numéro : 952 064 475
Contact e-mail Service Clientèle : contact@appvantage.fr
Directrice de la publication : Emanuelle Negro

Hébergement du site internet : Société OVH SAS
Statut : SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 09 72 10 10 07 ou le 1007
Immatriculation au Registre du commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro : 537 407 926

Propriété intellectuelle

Le site www.appvantage.fr ainsi que l’ensemble des éléments qui le composent sont une œuvre protégée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle sur laquelle la société AppVantage détient la totalité des droits et notamment, les marques, logos, graphismes, photographies, droits d’auteurs ainsi que tout autre type de données figurant sur le site.

De manière générale, le site www.appvantage.fr, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le Site, sont la propriété exclusive de la société AppVantage.

Il en est de même des bases de données figurant sur le Site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société AppVantage est productrice.

Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de la société AppVantage.

Tout lien hypertexte proposant une redirection vers le site wwwappvantage.fr requiert l’autorisation préalable et écrite de la société AppVantage.